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Afin d’analyser les règles
de la dépréciation des actifs, il convient de
distinguer deux cas : l’actif isolé et les unités
génératrices de trésorerie (UGT).
- Les règles de l’actif isolé
s’appliquent au cas où l’actif génère
des entrées de trésorerie indépendamment
des autres actifs.
Il faut alors raisonner en fonction de la valeur recouvrable
de l’actif isolé.
On comptabilise la perte de valeur d’un
actif isolé suivant deux modes :
- Par rapport au coût historique : on comptabilise alors
la dépréciation en charge
- selon un mode réévalué : la perte de
valeur est traitée comme une réévaluation
négative.
Il faut, d’autre part, effectuer une reprise
obligatoire d’une perte de valeur, si l’on constate
un changement favorable dans les estimations utilisées.
Dans ce cas, on comptabilise une reprise symétrique
à celle de la perte de valeur.
Cette reprise est cependant limitée à
la valeur nette comptable qui aurait été déterminée
si aucune perte de valeur n’avait été
constatée.
- Les règles des unités génératrices
de trésorerie s’appliquent lorsque l’actif
ne génère pas isolément des entrées
de trésorerie.
Il faut alors déterminer un plus petit
groupe identifiable d’actifs incluant cet actif et dont
l’utilisation continue génère des entrées
de trésorerie qui sont largement indépendantes
de celles générées par d’autres
actifs ou groupes d’actifs.
Le raisonnement tenu se fonde sur la valeur
recouvrable de l’UGT.
Lorsque l’on constate une perte de valeur d’une
UGT, il convient d’affecter en premier lieu le goodwill.
Par ailleurs, il est obligatoire d’effectuer une reprise
d’une perte de valeur, s’il y a un changement
favorable dans les estimations utilisées.
En revanche, il est impossible de reprendre une perte de valeur
constatée (sauf très rares cas d’exceptions,
comme en normes US)
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