Présente dans de nombreux contrats, la clause résolutoire est une clause courante.

Définition :

Les parties à un contrat conviennent que lorsque l’une d’elles n’exécute pas un ou plusieurs de ses engagements, il sera mis fin au contrat de manière automatique, en respectant le principe de la mise en demeure préalable du cocontractant n’ayant pas respecté ses engagements.

Toutefois cette mise en demeure préalable peut être évitée si il est précisé que la résolution du contrat aura lieu « de plein droit et sans sommation ».

De fait la résolution du contrat avec cette clause permet d’éviter une décision du juge. Toutefois si il y a contestation le juge devra vérifier si toutes les conditions sont réunies pour le déclenchement de la clause résolutoire.

Le juge peut annuler les effets d’une clause résolutoire dans deux cas :

- lorsque le cocontractant qui la réclame est de mauvaise foi
- lorsque l’inexécution du contrat est due à un cas de force majeure